Mentions Légales
MIS À JOUR : 07 Octobre 2022
Éditeur du site
Icomedi SRL
Quai de l'Ourthe 44, 4020 Liège
+3243776048
Entreprise
Nom commercial : Aganoya
Dénomination : Icomedi
Forme juridique : SRL
Capital social : 2500 euros
Numéro d'entreprise : 0757636910
Numéro TVA : BE0757636910
Directeur de la publication
Mehdi Amraoui
Quai de l'Ourthe 44, 4020 Liège, Belgique
+3243776048
contact@aganoya.be
Déclaration à la Cnil
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations personnelles vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. Aucun transfert de données n’est réalisé hors Union Européenne. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données nominatives la concernant. Ce droit peut être exercé auprès de Icomedi en nous contactant aux adresses suivantes :
Adresse : Quai de l'Ourthe 44, 4020 Liège, Belgique
Email : contact@aganoya.be
Par ailleurs, lorsque des informations vous sont demandées, elles sont obligatoires pour le traitement de votre dossier qui, à défaut, ne peut être effectué.
Propriété Intellectuelle
L’intégralité du Site de Aganoya est protégé par les législations belges et Internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction et de représentation sont réservés. Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable de Aganoya. Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de Aganoya et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de Aganoya.
Responsabilité de Aganoya
Les informations communiquées sur le Site de Aganoya sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de Aganoya. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La responsabilité de Aganoya ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.
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